Le DUERP est-il obligatoire avec des apprentis, alternants, intérimaires, stagiaires et bénévoles ?

Le DUERP devient obligatoire dès l’embauche du premier salarié. Cette règle vaut pour toutes les structures, y compris les très petites entreprises et les associations employeuses.

Les apprentis et alternants sont des salariés. Leur présence déclenche les obligations applicables, ce qui inclut le DUERP et la prise en compte de leurs postes de travail dans l’évaluation des risques et dans le plan d’action.

Les intérimaires ont un contrat avec l’entreprise de travail temporaire, mais l’entreprise utilisatrice est responsable des conditions de travail, de l’accueil sécurité et de la prévention au poste. Les risques liés aux tâches confiées aux intérimaires doivent figurer dans le DUERP de l’entreprise utilisatrice. En cas de coactivité, un plan de prévention adapté s’impose.

Le stagiaire n’est pas un salarié au sens du contrat de travail. Certaines communications administratives emploient la notion de travailleur et incluent les stagiaires dans la population à protéger. D’autres rappellent que l’obligation stricte de DUERP naît à l’embauche du premier salarié. Par prudence, formalisez une évaluation des risques même en présence de stagiaires et intégrez-les au DUERP dès lors que l’entreprise emploie des salariés.

Une association sans salarié et avec des bénévoles uniquement n’entre pas, en principe, dans le champ d’obligation du DUERP. L’obligation de sécurité vis-à-vis des personnes qui agissent pour l’association demeure toutefois. Documentez les risques et les consignes clés pour les activités courantes et les événements publics. Dès qu’un premier salarié est embauché, le DUERP devient obligatoire.

La logique du texte est préventive. Le DUERP sert à identifier les dangers par unité de travail, à évaluer l’exposition, à décider d’actions de réduction et à vérifier leur mise en œuvre. Cette démarche protège les personnes, sécurise l’organisation et fournit des éléments de preuve en cas d’accident.